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Marques déposées par la société étrangère SEVEN SEAS HEALTH CARE LIMITED
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MAXEPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAXEPA
SEVEN SEAS HEALTH CARE LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1201431
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2012

Présentation de la marque MAXEPA

Déposée le 13 avril 1982 par la société étrangère SEVEN SEAS HEALTH CARE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAXEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SEVEN SEAS HEALTH CARE LIMITED domicilié(e) 1305 Hedon Road Marfleet HULL, EAST YORKSHIRE,ROYAUME UNI (dossier no 2217771) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2217771) - 75008 - France.

La marque MAXEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXEPA est expirée depuis le 13 avril 2012.

SEVEN SEAS HEALTH CARE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FEMIN-9


SEVEN SEAS HEALTH CARE LIMITED Société de droit britannique - 1305 Hedon Road Marfleet HULL, EAST YORKSHIRE,ROYAUME UNI (dossier no 2217771) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2217771) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2003836 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 2 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49062 - Publication au BOPI 1990-11-02

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2217771 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503842 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Produits de régime et produits diététiques pour enfants et malades;préparations pharmaceutiques; produits alimentaires et de régime (non compris dans d'autres classes) contenant de l'huile ou des graisses huiles comestibles et graisses comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.